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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M
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ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSAY
MODO PAPER P.S.M. S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525384
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M domicilié(e) 31 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS (dossier no 2142711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 886 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2142711) - France.

La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 20 avril 2009.

MODO PAPER P.S.M a également déposé les autres marques suivantes : NORDIC , NORDIC FIVE , CHANTILICE , TAMBOUR


MODO PAPER P.S.M. S.A. (Société anonyme) - 31 rue Henri Rochefort, 75017 PARIS (dossier no 2142711) - France - SIREN 383886553


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2142711) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142711 - Publication au BOPI 1999-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papiers, cartons de toutes natures et produits en ces matières pour tous usages, non compris dans d'autres classes